Marque expirée - Marque en non vigueur

TLIC
MECELEC Société anonyme

Numéro de dépôt :
3463542
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2016
TLIC de MECELEC

Présentation de la marque TLIC

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TLIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) 07300 MAUVES - 07300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLIC est expirée depuis le 17 novembre 2016.

MECELEC a également déposé les autres marques suivantes : MECELEC , ABRIPHONE , POINTPI , MECELEC COMPOSITES , ISOTER , R.M.B.T. , CITY , NELT , MECELEC RECYCLAGE , ABRIPHONE


MECELEC Société anonyme - 07300 MAUVES - 07300 - France - SIREN 336420187


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems).

Services de communications téléphoniques par Internet. Services de transmission d'informations par Internet.