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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECELEC
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MINIGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIGAZ
MECELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1537543
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque MINIGAZ

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) Allée des Dames, 07300 TOURNON (dossier no 2140542) - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2140542) - France.

La marque MINIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIGAZ est expirée depuis le 16 juin 2009.

MECELEC a également déposé les autres marques suivantes : MECELEC , ABRIPHONE , POINTPI , MECELEC COMPOSITES , TLIC , ISOTER , R.M.B.T. , CITY , NELT , MECELEC RECYCLAGE


MECELEC (Société Anonyme) - Allée des Dames, 07300 TOURNON (dossier no 2140542) - France - SIREN 336420187


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2140542) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140542 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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