Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MECELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MECELEC RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque MECELEC RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECELEC (Société Anonyme) - 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France - SIREN 336420187
CABINET LAVOIX LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Matières plastiques et résines artificielles à l'état brut, notamment pour les industries du moulage et de la conformation : charges minérales (carbonate de calcium et hydrate d'alumine) et additifs chimiques. Matières plastiques et résines artificielles à l'état mi-ouvré sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, pour l'industrie du moulage et de la conformation ; poudres et fibres provenant du recyclage de déchets en matériau thermodurcissable, à savoir résine thermodurcissable polymérisée, charges minérales, fibres de verre (fibres enrobées de résines, de charges minérales et d'additifs chimiques. Poudres et fibres de verre enrobées de résine synthétique, destinées à former charges ou additifs pour les matières plastiques et résines artificielles utilisées dans l'industrie du moulage et de la conformation ; nappes de fibres de verres imprégnées pour cette même industrie. Services de recyclage de déchets en matériau thermodurcissable ; récupération de matières non métalliques recyclables
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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