Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MECELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MECELEC COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque MECELEC COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECELEC (Société Anonyme) - 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France - SIREN 336420187
CABINET LAVOIX LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Matières plastiques et résines artificielles à l'état brut, notamment pour les industries du moulage et de la conformation ; charges minérales (carbonate de calcium et hydrate d'alumine) et additifs chimiques. Matières plastiques et résines artificielles à l'état mi-ouvré sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, pour l'industrie du moulage et de la conformation. Poudres et fibres de verre enrobées de résine synthétique, destinées à former charges ou additifs pour les matières plastiques et résines artificielles utilisées dans l'industrie du moulage et de la conformation ; nappes de fibres de verre imprégnées pour cette même industrie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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