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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECELEC
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ISOTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOTER
MECELEC, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
95583430
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2025

Présentation de la marque ISOTER

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) - 07300 - MAUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France.

La marque ISOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOTER arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

MECELEC a également déposé les autres marques suivantes : MECELEC , ABRIPHONE , POINTPI , MECELEC COMPOSITES , TLIC , R.M.B.T. , CITY , NELT , MECELEC RECYCLAGE , ABRIPHONE


MECELEC, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 07300 - MAUVES - France - SIREN 336420187


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294232 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239135 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423780 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 27 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595731 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588495 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663492 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour la canalisation, l'irrigation et l'assainissement de l'eau, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, colliers d'attache et raccords métalliques, tubes et tabernacles métalliques.Regards et bornes métalliques de protection des compteurs d'eau contre le gel.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matière plastique semi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, manchons et raccords de tuyaux non métalliques, tubes et tabernacles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, constructions transportables non métalliques.Regards et bornes non métalliques de protection des compteurs d'eau contre le gel

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.