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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECELEC
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CITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITY
MECELEC, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3190935
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/10/2022
CITY de MECELEC

Présentation de la marque CITY

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) - 07300 - MAUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY est expirée depuis le 25 octobre 2022.

MECELEC a également déposé les autres marques suivantes : MECELEC , ABRIPHONE , POINTPI , MECELEC COMPOSITES , TLIC , ISOTER , R.M.B.T. , NELT , MECELEC RECYCLAGE , ABRIPHONE


MECELEC, Société anonyme à conseil d'administration - 07300 - MAUVES - France - SIREN 336420187


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587970 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587971 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636048 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511932 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2012-10-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 14 octobre 2015 - Erratum n°656203 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Armoires de distribution d'électricité ; Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.