Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASHLESS
MECELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653217
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque CASHLESS

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASHLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC domicilié(e) 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque CASHLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASHLESS est expirée depuis le 26 novembre 2006.

MECELEC a également déposé les autres marques suivantes : MECELEC , ABRIPHONE , POINTPI , MECELEC COMPOSITES , TLIC , ISOTER , R.M.B.T. , CITY , NELT , MECELEC RECYCLAGE


MECELEC (Société Anonyme) - 6, Allée des Dames, 07300 TOURNON SUR RHONE - France - SIREN 336420187


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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