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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECELEC INDUSTRIES
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MODULOGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOGAZ
MECELEC INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98740967
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque MODULOGAZ

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MECELEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC INDUSTRIES domicilié(e) Allée des Dames, 07300 TOURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 570 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque MODULOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOGAZ est expirée depuis le 3 juillet 2008.

MECELEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIBORNE , MECEMIXT , MI , ABRIFAX , EVOLUX , CABINOTEL , ALVEALU


MECELEC INDUSTRIES (Société Anonyme) - Allée des Dames, 07300 TOURNON - France - SIREN 343570289


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Coffrets et armoires de branchement renfermant des compteurs, et/ou des détendeurs, et/ou des organes de coupure à gaz.