Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MECELEC COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MECELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC COMPOSITES domicilié(e) 3 Rue des Condamines - 07300 - MAUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 420 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque MECELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MECELEC arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
MECELEC COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : MC
MECELEC COMPOSITES, Société anonyme - 3 Rue des Condamines - 07300 - MAUVES - France - SIREN 336420187
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379457 - Publication au BOPI 2008-07-16
Renouvellement sans limitation n°2120409 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257290 - Publication au BOPI 1998-06-29
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689529 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30
Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°738255 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13
Matériel de raccordement et de distribution pour circuits électriques ou téléphoniques, armoire de distribution électrique, bornes et boites de branchement et de dérivation dans les circuits électriques, coupe-circuits électriques, appareils lumineux de signalisation, appareils électriques de commutation, appareils de connexion électrique, appareils et instruments électriques de mesure et de contrôle, interrupteurs de courant électrique, conducteurs électriques, matériel électronique de contrôle et d'automatisation, terminaux, terminaux téléphoniques, terminaux pour interrogation vidéotex, antennes, antennes paraboliques.Installations sanitaires. Accessoires pour véhicules, portes de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, volants pour véhicules, sièges de véhicules, roues de véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, moyeux de roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, freins de véhicules, dispositifs anti-éblouissant pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, châssis de véhicules, capotes de véhicules, attelages pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, démarreurs pour véhicules, carrosserie pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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