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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECATOM
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ALIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIENCE
MECATOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92411076
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque ALIENCE

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MECATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECATOM domicilié(e) 120/122 rue Léon Jouhaux ZI du Prunay, 78500 SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ALIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIENCE est expirée depuis le 19 mars 2002.


MECATOM (société anonyme) - 120/122 rue Léon Jouhaux ZI du Prunay, 78500 SARTROUVILLE - France


CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237357 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171738 - Publication au BOPI 1994-04-21

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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