Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mecatechnic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « tool'atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mecatechnic domicilié(e) Parc d'Activités Ravennes les Francs, 2 avenue Paul Langevin, BP 80076 - 59332 - Tourcoing cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 479 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mecatechnic, M. Gaëtan Mulliez domicilié(e) Parc d'Activités Ravennes les Francs, 2 avenue Paul Langevin, BP 80076 - 59332 - Tourcoing cedex - France.
La marque tool'atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mecatechnic, sarl - Parc d'Activités Ravennes les Francs, 2 avenue Paul Langevin, BP 80076 - 59332 - Tourcoing cedex - France - SIREN 381479419
Mecatechnic, M. Gaëtan Mulliez - Parc d'Activités Ravennes les Francs, 2 avenue Paul Langevin, BP 80076 - 59332 - Tourcoing cedex - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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