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Marques déposées par MECAPASSION
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Vélocité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vélocité
MECAPASSION, Association

Numéro de dépôt :
3724709
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
Vélocité de MECAPASSION

Présentation de la marque Vélocité

Déposée le 26 mars 2010 par MECAPASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélocité »

Le déposant est MECAPASSION, Association domicilié(e) 1 rue du Cher - 03190 - VALLON EN SULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECAPASSION domicilié(e) 1 rue du Cher - 03190 - VALLON EN SULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélocité est expirée depuis le 26 mars 2020.


MECAPASSION, Association - 1 rue du Cher - 03190 - VALLON EN SULLY - France


MECAPASSION - 1 rue du Cher - 03190 - VALLON EN SULLY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540630 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

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