Déposée le 7 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANUMERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « charlyGRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANUMERIC domicilié(e) zone d'Activités d'Albi-Fonlabour - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 070 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque charlyGRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANUMERIC, Société par actions simplifiée - zone d'Activités d'Albi-Fonlabour - 81000 - ALBI - France - SIREN 399070754
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385962 - Publication au BOPI 2008-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 30 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478420 - Publication au BOPI 2008-07-30
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 17 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627301 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°673236 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-06-30
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684897 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Inscription le 27 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°734460 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27
Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines, machines outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à coller, à souder, à graver ; machines de prototypage rapide ; centres d'usinage ; tables et plaques de montage pour machines outils ; positionneurs (partie de machines outils) ; plateaux à dépression pour machines outils. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés, circuits intégrés ; commande numérique pour machines outils ; comparateurs ; appareils et instruments de mesurage ; interfaces (informatique) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques. Education ; formation ; production de supports multimédia ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement ; publication de livres, de revues, de textes non publicitaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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