Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECANORMA
/
ESSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSEL
MECANORMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1169179
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ESSEL

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA domicilié(e) 5, rue Greffulhe, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque ESSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ESSEL est expirée depuis le 30 mars 1991.

MECANORMA a également déposé les autres marques suivantes : RAPID-GRAFIC , NORMACOLOR , LET FIX , GIREX , TANDEM , ESSEL , MECANORMA , NORMA TEX , ESPACE , NORMACARD


MECANORMA (S.A.) - 5, rue Greffulhe, 75008 PARIS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Concession de licence n°5294 - Publication au BOPI

Articles de dessin et compas.