Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM
MECANORMA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584017
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000
NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM de MECANORMA INTERNATIONAL

Présentation de la marque NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) 14, Route de Houdan, 78616 LE PERRAY EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM est expirée depuis le 29 mars 2000.

MECANORMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHITEL , ESSEL , NORMAJET , MN Hobby , MECANORMA , MN MECANORMA , ARTWORK , CREATIVE COLOR , MN MECANORMA , MECA HOBBY


MECANORMA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 14, Route de Houdan, 78616 LE PERRAY EN YVELINES - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Couleurs, vernis, laques;matières tinctoriales.Appareils et instruments de mesure scientifiques, dispositifs pour tester ou déterminer la couleur (colorimètre);ordinateurs, écrans d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, équipement et instruments pour le traitement de graphisme et de création graphique assistée par ordinateur, supports d'enregistrement.Papier et articles en papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles pour reliures, adhésifs pour la papeterie, étalons de couleur (nuanciers), caractères d'imprimerie, clichés, articles de bureau; décalcomanies, notamment décalcommanies à sec, pour le transfert sur toutes surfaces, de lettres, signes, dessins et tous graphismes ou symboles, supports adhésifs transparents ou opaques pour l'application de couleurs sur dessins

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.