Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MN MECANORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) (société anonyme), 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2105323) - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2105323) - France.
La marque MN MECANORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANORMA INTERNATIONAL S.A. - (société anonyme), 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2105323) - France - SIREN 719806309
PATCO S.A. - (dossier no 2105323) - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1998 n°2105323 - Publication au BOPI 1998-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Inscription le 5 mars 1996 - Changement d'adresse n°198573 - Publication au BOPI 1996-03-05
Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19
Couleurs et liants pour la retouche, fixatifs;couteaux et spatules à l'usage des dessinateurs, photograveurs, imprimeurs;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;décalcomanies à sec;matières adhésives pour la papeterie, papier et rubans adhésifs;matériaux pour les artistes et les dessinateurs, compas, règles, marqueurs, grattoirs de bureau;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; meubles de bureau.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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