Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MN Hobby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.
La marque MN Hobby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANORMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS - France - SIREN 719806309
PATCO SA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination n°367018 - Publication au BOPI 2003-03-17
Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379324 - Publication au BOPI 2003-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; crayons ; stylos ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; pochoirs ; décalcomanies ; papier mâché ; figurines en papier mâché ; boîtes en carton et en papier ; timbres ; pâte à modeler ; matériaux à modeler ; encres pour gravure. Meubles ; miroirs, cadres ; boîtes en bois ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; figurines en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ; métier à broder. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; gobelets non en métaux précieux ; plateaux non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en céramique ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pots non en papier. Jeux éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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