Présentation de la marque FASEL LA VERITABLE PATE A SEL
Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASEL LA VERITABLE PATE A SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA FRANCE domicilié(e) 2 rue de la Pinsonnière,37260 MONTS (dossier no 2231334) - 37260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2231334) - 75008 - France.
La marque FASEL LA VERITABLE PATE A SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASEL LA VERITABLE PATE A SEL est expirée depuis le 28 janvier 2013.
MECANORMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MECANORMA
MECANORMA FRANCE, société anonyme - 2 rue de la Pinsonnière,37260 MONTS (dossier no 2231334) - 37260 - France - SIREN 719806309
PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2231334) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231334 - Publication au BOPI 2002-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202480 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 2 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360371 - Publication au BOPI 2002-12-02
Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379324 - Publication au BOPI 2003-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Jeux, jouets décorations pour arbres de Noël Farines et préparations faites de céréales Education, divertissement, activités culturelles, organisation d'expositions à buts éducatifs
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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