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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM
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R.G.F.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R.G.F.
MECANOREM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3199519
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022
R.G.F. de MECANOREM

Présentation de la marque R.G.F.

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.G.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM domicilié(e) 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 784 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MECANOREM domicilié(e) 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France.

La marque R.G.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.G.F. est expirée depuis le 9 décembre 2022.

MECANOREM a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S REMORQUES , MECANOREM , DITAC , MANUCO , KIDI MIEUX , DITAC , NAVICA , PLASTIVAN


MECANOREM, société à responsabilité limitée - 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France - SIREN 431784164


MECANOREM - 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502251 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 8 octobre 2010 - Changement de dénomination n°536277 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509297 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.