NAVICA
Présentation de la marque NAVICA
Déposée le 9 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVICA est expirée depuis le 9 octobre 2021.
MECANOREM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502251 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 8 octobre 2010 - Changement de dénomination n°536277 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479402 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06