Déposée le 8 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECANOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 784 164 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MECANOREM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.
La marque MECANOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANOREM, SARL - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 431784164
MECANOREM - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215434 - Publication au BOPI 2002-02-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502251 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Inscription le 8 octobre 2010 - Changement de dénomination n°536277 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496359 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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