Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECANOREM
MECANOREM, SARL

Numéro de dépôt :
92414534
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022

Présentation de la marque MECANOREM

Déposée le 8 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECANOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 784 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MECANOREM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.

La marque MECANOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECANOREM est expirée depuis le 8 avril 2022.

MECANOREM a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S REMORQUES , R.G.F. , DITAC , MANUCO , KIDI MIEUX , DITAC , NAVICA , PLASTIVAN


MECANOREM, SARL - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 431784164


MECANOREM - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215434 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502251 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Inscription le 8 octobre 2010 - Changement de dénomination n°536277 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496359 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.