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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM
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DITAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DITAC
MECANOREM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1604707
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
13/01/2029

Présentation de la marque DITAC

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « DITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOREM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 784 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MECANOREM, Mme ALZAC Emmanuèle domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DITAC arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

MECANOREM a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S REMORQUES , R.G.F. , MECANOREM , MANUCO , KIDI MIEUX , DITAC , NAVICA , PLASTIVAN


MECANOREM, société à responsabilité limitée - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 431784164


MECANOREM, Mme ALZAC Emmanuèle - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2134375 - Publication au BOPI 1999-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2134375 - Publication au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400711 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502251 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Inscription le 8 octobre 2010 - Changement de dénomination n°536277 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719701 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Tous articles manufacturés du caoutchouc ou similaires, tels que patins, rouleaux, diabolos, servant au montage et à l'utilisation de remorques de toute nature destinées au transport des bateaux de plaisance ou autres