Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOKIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOERGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANOKIT domicilié(e) ZI La Croix des Chaumes,85170 LE POIRE SUR VIE - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 091 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque SOERGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANOKIT Société à Responsabilité Limitée - ZI La Croix des Chaumes,85170 LE POIRE SUR VIE - 85170 - France - SIREN 388091761
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Machines, machines-outils et appareils destinés notamment aux travaux publics et plus particulièrement au travail du sol, notamment herses, roto-herses, machines et outils pour le travail du sol, tels que pelles, pinces, bennes preneuses, râteaux, godets rétro, machines et appareils pour l'entretien et le nettoyage des espaces verts tels que godets-pinces, godets curage, équipements hydrauliques destinés à toutes ces machines et appareils, tels que rotateurs, outils destinés à être accouplés à des engins de travaux publics et à des engins pour le travail du sol. Outils et instruments à main entraînés manuellement principalement destinés au travail du sol tels que pinces, râteaux. Engins de travaux publics et de travail du sol tels que pelles, tracto-pelles, accouplements pour véhicules terrestres, dispositifs d'attache rapide pour le couplage d'outils aux engins de travaux publics et engins de travail du sol.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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