Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACFORM
MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3000803
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2010

Présentation de la marque MACFORM

Déposée le 6 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A domicilié(e) Siège social : Z.A. de Penhoat Braz, 29700 PLOMELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 600 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. - France.

La marque MACFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACFORM est expirée depuis le 6 janvier 2010.

MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A a également déposé les autres marques suivantes : M C A , MACFOOD , MACDOSE , MACALIM


MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. Société anonyme - Siège social : Z.A. de Penhoat Braz, 29700 PLOMELIN - France - SIREN 333600708


MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Machines spécifiques pour les industries alimentaires à savoir : machines de conditionnement servant à convoyer ou transporter le produit sur une chaine ou tapis de manutention et à le mettre dans son contenant, machines pour le dosage des produits, machines pour mettre en boites les produits.