Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACDOSE
MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3138294
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
MACDOSE de MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L\'ATLANTIQUE - M.C.A

Présentation de la marque MACDOSE

Déposée le 13 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A domicilié(e) Siège social : Z.A. de Penhoat Braz, 29700 PLOMELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 600 7UE .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A - France.

La marque MACDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACDOSE est expirée depuis le 13 décembre 2011.

MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A a également déposé les autres marques suivantes : M C A , MACFOOD , MACFORM , MACALIM


MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A. Société anonyme - Siège social : Z.A. de Penhoat Braz, 29700 PLOMELIN - France - SIREN 3336007UE


MECANIQUE ET CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - M.C.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Machines spécifiques pour les industries alimentaires à savoir : machines de conditionnement servant à convoyer ou transporter le produit sur une chaîne ou tapis de manutention et à le mettre dans son contenant, machines pour le dosage des produits, machines pour mettre en boites les produits.