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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS
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MECATISS TSR.750
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECATISS TSR.750
MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3299014
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2024
MECATISS TSR.750 de MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS

Présentation de la marque MECATISS TSR.750

Déposée le 22 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MECATISS TSR.750 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 024 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque MECATISS TSR.750 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECATISS TSR.750 est expirée depuis le 22 juin 2024.

MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS a également déposé les autres marques suivantes : MECATISS TF.1000 , MPF


MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 319024899


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559388 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628322 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Matière élastomère à base de silicone pour l'étanchéité à l'air, l'eau, la résistance aux hydrocarbures et aux acides.