MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3299017
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2024
Présentation de la marque MECATISS TF.1000
Déposée le 22 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MECATISS TF.1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 024 899 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque MECATISS TF.1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECATISS TF.1000 est expirée depuis le 22 juin 2024.
MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS a également déposé les autres marques suivantes : MPF , MECATISS TSR.750
MECANIQUE APPLICATION TISSUS – MECATISS, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 319024899
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559389 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628322 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Vêtements de protection contre le feu. Tissu pare-flammes ; tissu utilisé pour la protection incendie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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