Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXID
MECANIC SPORT SAS AU CAPITAL DE 38.000 EUROS

Numéro de dépôt :
3237256
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
OXID de MECANIC SPORTAU CAPITAL DE 38.000 EUROS

Présentation de la marque OXID

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIC SPORTAU CAPITAL DE 38.000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECANIC SPORTAU CAPITAL DE 38.000 EUROS domicilié(e) 6 RUE DE LA GIRAUDIERE,35530 NOYAL S/VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 601 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECANIC SPORT domicilié(e) 6 RUE DE LA GIRAUDIERE, (ZI), BP 63308,35533 NOYAL S/VILAINE CEDEX - 35533 - France.

La marque OXID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXID est expirée depuis le 11 juillet 2013.


MECANIC SPORT SAS AU CAPITAL DE 38.000 EUROS - 6 RUE DE LA GIRAUDIERE,35530 NOYAL S/VILAINE - 35530 - France - SIREN 442601696


MECANIC SPORT - 6 RUE DE LA GIRAUDIERE, (ZI), BP 63308,35533 NOYAL S/VILAINE CEDEX - 35533 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392353 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 1 février 2007 - Transmission totale de propriété n°447877 - Publication au BOPI 2007-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Protection contre les accidents (casque de moto, protections pour le pilote de type gilet, pare-pierre, genouillière, coudière,…).