Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMPLE PACK
Numéro de dépôt :
1618798
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque SIMPLE PACK
Déposée le 23 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECANELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « SIMPLE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMPLE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE PACK est expirée depuis le 23 mars 1998.
MECANELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10