Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECAMARC
MECAMARC. S.A.

Numéro de dépôt :
1553718
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
29/09/2009
MECAMARC de MECAMARC

Présentation de la marque MECAMARC

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MECAMARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MECAMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECAMARC domicilié(e) " Le Moulin Nantay ", 51700 LEUVRIGNY (dossier no 2142234) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ste MÉCAMARC domicilié(e) (dossier no 2142234) - France.

La marque MECAMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECAMARC est expirée depuis le 29 septembre 2009.


MECAMARC. S.A. - " Le Moulin Nantay ", 51700 LEUVRIGNY (dossier no 2142234) - France


Ste MÉCAMARC - (dossier no 2142234) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142234 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles; couveuses pour les oeufs