Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORY-CUT
MECALOIRE INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
95583160
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque FLORY-CUT

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECALOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORY-CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECALOIRE INDUSTRIE domicilié(e) ZI DU COIN, BP 163, 42403 ST CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 216 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECALOIRE INDUSTRIE - France.

La marque FLORY-CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORY-CUT est expirée depuis le 27 juillet 2005.


MECALOIRE INDUSTRIE SARL - ZI DU COIN, BP 163, 42403 ST CHAMOND - France - SIREN 393216997


MECALOIRE INDUSTRIE - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262991 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Lames de tondeuses Lames de débroussailleuses Outils de fraises Motoculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).