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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mecalam
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Mecalam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mecalam
Mecalam, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4270934
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/05/2026
Mecalam de Mecalam

Présentation de la marque Mecalam

Déposée le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mecalam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mecalam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mecalam domicilié(e) Siège : 10 Place Charles Béraudier, Immeuble l'Orient - 69428 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 637 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque Mecalam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mecalam arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


Mecalam, Société par actions simplifiée - Siège : 10 Place Charles Béraudier, Immeuble l'Orient - 69428 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 811637966


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677237 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Appareils et instruments scientifiques relatifs notamment aux transmissions mécaniques par systèmes à engrènement ;

Véhicules-appareils de locomotion terrestres, aériens, maritimes.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.