Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par MECALAC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MECALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est MECALAC FRANCE domicilié(e) 2 Avenue du Pré de Challes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS, Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.
La marque MECALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECALAC arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.
MECALAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MECALAC
MECALAC FRANCE - 2 Avenue du Pré de Challes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France
CABINET LAURENT ET CHARRAS, Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Machines et moteurs et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la démolition, à l'amendement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, au paysagisme, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention de matériaux, à l'exploitation minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de tuyaux, à la production d'électricité, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels, au ferroutage, à l¿entretien des voies ferrées et à la gestion de la végétation; Machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Dents d'excavation de godets pour machines de terrassement; Machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, à savoir, chargeuses-pelleteuses, chargeuses tout terrain, chargeuses montées sur roues, excavateurs à chenilles, excavateurs montés sur roues; Machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, à savoir, pelles en butte, appareils télescopiques de manutention de matériaux, appareils de manutention de matériaux à chenilles, appareils de manutention de matériaux montés sur roues, tracteurs à chenilles, pose-tubes, chargeuses à chenilles, engins de tassement, pieux de compactage, bouteurs montés sur roues, motoniveleuses, tracteurs industriels; Machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, à savoir, machines sylvicoles, engins de débardage à chenilles, engins de débardage montés sur roues, porteurs, faucheuses à chenilles, chargeuses à flèche articulée; chargeuses (machines) ; chargeuses-pelleteuses (machines) ; Accessoires, à savoir, bêches à asphalte, tarières, pelles rétrocaveuses, lames, outils de manutention de blocs, flèches hydrauliques, godets, traîneaux niveleurs à froid, compacteurs, compacteurs vibrants, attelages, machines de concassage, mâchoires de coupe, ébrancheurs, fourches, lève-palettes, grappins, marteaux, trémies, ensembles élévateurs, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux; Accessoires, à savoir, crochets de levage, bras de manutention de matériaux, multiprocesseurs, charrues, pulvérisateurs, becs de pulvérisation, râteaux, scies à refendre, scies, scarificateurs, pelles, cisailles, turbines à neige, chasse-neige, ailerons latéraux chasse-neige, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux; Accessoires, à savoir, broyeuses de souches, pouces, motobineuses, excavateurs, poutres en treillis, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux; Moteurs marins; Moteurs industriels; Moteurs diesel; Moteurs à gaz autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à gaz naturel; Vannes (parties de machines); Bougies d'allumage; Filtres à air (pièces de machines ou de moteurs); Régulateurs d'eau (parties de machines); Filtres à huile; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Presses d'assemblage; Démarreurs, starters; Pompes [machines]; Excavatrices; Excavateurs; pelles et excavateurs hydrauliques ; Bouteurs; Chargeurs; Abatteuses; Ramasseurs; Racloirs (pièces de machines de terrassement); Paveurs; Machines agricoles; Moteurs pour applications industrielles, maritimes et autres, et leurs pièces; Moteurs pour générateurs électriques, industriels, de diesel, de gaz et de gaz naturel et groupes électrogènes, et leurs pièces; Découpeuses; Machines de compactage; Filtres (pièces de machines ou de moteurs); Courroies (pièces de machines et moteurs); Lames (parties de machines); Machines de terrassement; machines et appareils de déplacement, de terrassement et de manutention sur chenilles ou sur roues ; chargeurs sur chenilles ; pelles mécaniques sur chenille ; Machines pour le marquage des routes; Machines pour la construction de routes; Appareils de levage; grues mobiles ; grues sur chenilles ; Appareils et instruments agricoles; Rouleaux compresseurs; Machines de sylviculture; Machines à poser les tuyaux; Machines de compactage; Godets pour machines de terrassement; Crics hydrauliques; Machines sylvicoles pour l'exploitation, l'extraction, le chargement et le transport du bois; Excavateurs; Filtres à air (pièces de machines ou de moteurs); Niveleurs à moteur; Arracheuses (machines); Transporteurs à courroie; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Lames (parties de machines); Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Compresseurs/pièces de machines; Foreuses; Foreuses; Économiseurs de carburant pour moteurs; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Transmissions à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Machines de meulage; Capots (parties de machines); Marteaux [parties de machines]; Marteaux pneumatiques; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Monte-charge; Porte-outils; Trémies (de déchargement) [pièces de machines]; Treuils [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Courroies d'élévateurs; Appareils de levage; Ponts de chargement; Transporteurs pneumatiques; Presses; Palans; Pompes [machines]; Pilons, déchiqueteuses (machines); Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pelles mécaniques; pelles chargeuses mécaniques ; Accouplements d' arbres (machines) ;
Véhicules pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation, au ferroutage, à l¿entretien des voies ferrées; véhicules militaires ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tracteurs et moteurs de tracteurs; camions de transport routier et remorques; véhicules d'extraction minière, pavage, agriculture, sylviculture, aménagement des sols et manutention, à savoir, camions articulés, camions tout-terrain, tombereaux de chantiers, tracteurs non routiers; chariots élévateurs à fourche à combustion interne; chariots élévateurs à fourche électriques; roues; chenilles de véhicules; camions; camions bennes; dumpers (véhicules terrestres) ; véhicules autochargeurs ; véhicules à chenilles ; véhicules tout-terrains ; véhicules de transport de charges ; Véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage ;
Services de financement ; développement et mise en place de solutions de financement ; services de financement commercial ; financement de projets ; financement d¿équipements ; financement pour l¿achat d¿engins de travaux publics ; financement et solutions de financement pour l¿achat de véhicules et machines de déplacement, de terrassement ou de manutention ; services d¿information et conseil en matière de financement et solutions de financement ;
Services de réparation et d'installation de véhicules, équipements, machines, moteurs, machines-outils, et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au compactage, à la construction, , aux travaux urbains, à la démolition, à l'amendement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, au paysagisme, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention de matériaux ou de gravats, à l'exploitation minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de tuyaux et canalisations, à la production d'électricité, à la construction ainsi qu¿à l¿entretien et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels, et à la gestion de la végétation, au ferroutage, à l¿entretien des voies ferrées Services d'un magasin de location de machines et équipements de terrassement, de construction, de manutention, de transport de matériaux et gravats, d'extraction pétrolière et gazière et d'exploitation minière, pour le rail, moteurs, machines-outils, accouplements et organes de transmission ainsi que de pièces, éléments constitutifs et accessoires pour les produits précités.
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