Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAJET
Société Anonyme MECAJET

Numéro de dépôt :
94545156
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque MECAJET

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MECAJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECAJET domicilié(e) 10, rue Lambert, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 980 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S-A MECAJET - France.

La marque MECAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAJET est expirée depuis le 16 novembre 2004.

MECAJET a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAL INDUSTRIES , IRIS FRANCE , IRIS Viseo , MECAJET , IRIS BY MECAJET


Société Anonyme MECAJET - 10, rue Lambert, 59191 LIGNY-HAUCOURT - France - SIREN 309980506


S-A MECAJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Matériaux de Constructions métalliques - Produits métalliques non compris dans d'autres classes - Constructions transportables métalliques - Machines et machines outils à l'exception de ceux pour véhicules terrestres - Accouplements et organes de transmission

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.