Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAGRAV
MECAGRAV (Société anonyme) - VILLEBON SUR YVETTE (91120) Zone d'Activité de Courtaboeuf - Avenue de la Baltique.

Numéro de dépôt :
1270849
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1993
MECAGRAV de MECAGRAV- VILLEBON SUR YVETTE (91120) Zone d\'Activité de Courtaboeuf - Avenue de la Baltique

Présentation de la marque MECAGRAV

Déposée le 20 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) MECAGRAV- VILLEBON SUR YVETTE (91120) Zone d'Activité de Courtaboeuf - Avenue de la Baltique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAGRAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECAGRAV- VILLEBON SUR YVETTE (91120) Zone d'Activité de Courtaboeuf - Avenue de la Baltique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONCHEL. - France.

La marque MECAGRAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAGRAV est expirée depuis le 20 avril 1993.


MECAGRAV (Société anonyme) - VILLEBON SUR YVETTE (91120) Zone d'Activité de Courtaboeuf - Avenue de la Baltique. - France


M. DUPONCHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Machines et machines-outils, outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).