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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECAFRANCE
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MECAFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MECAFRANCE
MECAFRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96611166
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque MECAFRANCE

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MECAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECAFRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECAFRANCE domicilié(e) 10 à 18, rue de Languedoc, P.M.I., Z.A. Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2304959) - 95310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2304959) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECAFRANCE est expirée depuis le 16 février 2016.

MECAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MCF


MECAFRANCE Société anonyme - 10 à 18, rue de Languedoc, P.M.I., Z.A. Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2304959) - 95310 - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2304959) - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344667 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2304959 - Publication au BOPI 2006-01-12

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vannes métalliques.Robinets métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.