Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUL'R
Numéro de dépôt :
1386676
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1995
Présentation de la marque MODUL'R
Déposée le 25 octobre 1985 par MECACYCLE (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUL'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'R est expirée depuis le 25 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23