Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MECACIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MONTJOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACIER domicilié(e) Z.I. de Mitry Compans , Rue Denis Papin ,77290 MITRY MORY (dossier no 2225602) - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 016 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété INdustrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" , La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2225602) - 92070 - France.
La marque LA MONTJOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECACIER - (société anonyme) - Z.I. de Mitry Compans , Rue Denis Papin ,77290 MITRY MORY (dossier no 2225602) - 77290 - France - SIREN 682016936
USINOR Direction de la Propriété INdustrielle - Immeuble "La Pacific" , La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2225602) - 92070 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160965 - Publication au BOPI 1993-07-15
Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406593 - Publication au BOPI 2005-01-25
Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225602 - Publication au BOPI 2002-08-01
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux métalliques pour la construction; matériaux métalliques pour les voies ferrées; acier et métaux ferreux sous toutes leurs formes; câbles et fils métalliques non électriques; tubes et tuyaux métalliques; plaques; tôles; poutrelles métalliques; ronds à béton; grilles et grillages métalliques; tous produits métalliques tréfilés, ou étirés, ou laminés; armatures métalliques; treillis métalliques. - Tout traitement des métaux et produits métalliques et notamment mise en forme, calibrage, étirage, tréfilage, laminage des métaux et tous produits métalliques; redéfinition des métaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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