Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTAM
MECACEL SA

Numéro de dépôt :
99800665
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque UTAM

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MECACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACEL domicilié(e) Moulin TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 889 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY POITTEVIN - France.

La marque UTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTAM est expirée depuis le 23 juin 2009.

MECACEL a également déposé les autres marques suivantes : ETICE , ORPHY GRAPHIC , ORPHY GTI , ESOFT , MECACEL , ORPHY GTS , ETICE SOFT , PENDULOR , UPA Collège , ALKAID


MECACEL SA - Moulin TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France - SIREN 303889612


GUY POITTEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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