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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECACEL
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ORPHY GTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHY GTS
MECACEL SA

Numéro de dépôt :
99799204
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque ORPHY GTS

Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MECACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORPHY GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACEL domicilié(e) Moulin TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 050 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY POITTEVIN - France.

La marque ORPHY GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHY GTS est expirée depuis le 21 juin 2009.

MECACEL a également déposé les autres marques suivantes : ETICE , ORPHY GRAPHIC , ORPHY GTI , ESOFT , MECACEL , ORPHY GTS , ETICE SOFT , PENDULOR , UPA Collège , ALKAID


MECACEL SA - Moulin TROCHARD, 77120 COULOMMIERS - France - SIREN 747050482


GUY POITTEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

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