Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA PROJET
MECA - PROJET

Numéro de dépôt :
93454325
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque MECA PROJET

Déposée le 3 février 1993 par la société MECA - PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « MECA PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société MECA - PROJET domicilié(e) 1, rue Louis Pidoux, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 500 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Yvonne NEDELEC SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque MECA PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA PROJET est expirée depuis le 3 février 2003.


MECA - PROJET - 1, rue Louis Pidoux, 29200 BREST - France - SIREN 381500446


Marie-Yvonne NEDELEC SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres)