Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECA-POM
MECA-POM

Numéro de dépôt :
4592182
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
MECA-POM de MECA-POM

Présentation de la marque MECA-POM

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par MECA-POM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECA-POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est MECA-POM domicilié(e) 36 Route d'Alençon - 27270 - GRAND CAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECA-POM, Monsieur PIERRICK MASSE domicilié(e) 36 Route d'Alençon - 27270 - GRAND CAMP - France.

La marque MECA-POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA-POM arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


MECA-POM - 36 Route d'Alençon - 27270 - GRAND CAMP - France


MECA-POM, Monsieur PIERRICK MASSE - 36 Route d'Alençon - 27270 - GRAND CAMP - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Tracteurs.