Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par MECA-INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MECA-INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est MECA-INOX domicilié(e) 1 RUE DE LA CROIX DES MAHEUX - 95000 - CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Monsieur Marc CHAUCHARD domicilié(e) 10 SQUARE MONCEY - 75009 - PARIS - France.
La marque MECA-INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA-INOX arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
MECA-INOX a également déposé les autres marques suivantes : M , MECA -INOX
MECA-INOX - 1 RUE DE LA CROIX DES MAHEUX - 95000 - CERGY - France
CABINET MALEMONT, Monsieur Marc CHAUCHARD - 10 SQUARE MONCEY - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Vannes métalliques autres que parties de machines, notamment vannes à boules, vannes à tournant sphérique ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines, notamment vannes à boules, vannes à tournant sphérique ;
Vannes [parties de machines], notamment vannes de commande de pompes, vannes papillon en tant que parties de machines, vannes à boisseau sphérique en tant que parties de machines, vannes de réglage automatique d'alimentation pour compresseurs d'air à piston, vannes proportionnelles de débit en tant que parties de machines ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tout moyen électronique de commande à distance de produits dans le domaine des vannes métalliques autres que parties de machines et des vannes en tant que parties de machines.
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