Déposée le 31 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECA HP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECA HP domicilié(e) Z.I du Madrillet , Rue de la Boulaie,76800 Saint Etienne du Rouvray - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 482 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30, rue Hoche,93500 Pantin - 93500 - France.
La marque GAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAPPE est expirée depuis le 31 octobre 2012.
MECA HP a également déposé les autres marques suivantes : HYDROWIND , HYDREOLE
MECA HP s.a.s - Z.I du Madrillet , Rue de la Boulaie,76800 Saint Etienne du Rouvray - 76800 - France - SIREN 384482881
Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - 30, rue Hoche,93500 Pantin - 93500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Accouplements, arbres et mécanismes de transmission, transmissions et boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; Anémomètres ; Câbles de commande de machines ou de moteurs ; Commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs et composants pour de telles commandes ; Compresseurs ; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; Dynamos ; Générateurs d'électricité ; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; Moteurs et turbines hydrauliques ; Machine motrices autres que pour véhicules terrestres ; Moulins (machines) ; Pompes (machines et parties de machines ou de moteurs) ; Régulateurs de pression ou de vitesse de moteurs ou de machines ; Eoliennes ; Aérogénérateurs ; Hélices et pales d'éoliennes ou d'aérogénérateurs ; Transmissions hydrauliques ou hydrostatiques de puissance autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour le mesurage, le contrôle et l'analyse des installations de production d'électricité au moyen d'une éolienne ou d'un aérogénérateur ; Accouplements électriques ; Aéromètres ; Tableaux de commande (électricité) ; Installations pour la commande à distance d'opérations industrielles ; Compteurs ; Conducteurs électriques ; Transformateurs électriques ; Appareils électriques de mesure ; Programmes enregistrés d'ordinateurs ; Logiciels. Etudes et conceptions de projets techniques, notamment de projets éoliens ; Conseils en construction ; Expertises (travaux d'ingénieurs) ; Elaboration (conception) de logiciels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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