Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPULS'
MEAUDRE François, demeurant à CONCARNEAU, 28, rue Jean-Bart

Numéro de dépôt :
1289921
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
08/11/1994
PROPULS\' de MEAUDRE François

Présentation de la marque PROPULS'

Déposée le 8 novembre 1984 par MEAUDRE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PROPULS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEAUDRE François, demeurant à CONCARNEAU, 28, rue Jean-Bart - France.

La marque PROPULS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPULS' est expirée depuis le 8 novembre 1994.


MEAUDRE François, demeurant à CONCARNEAU, 28, rue Jean-Bart - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Voiles - sacs - cerfs-volants- jouets.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].