Déposée le 2 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @sensors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAS FRANCE domicilié(e) 105, avenue du Général Eisenhower - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 929 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque @sensors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEAS FRANCE, Société par actions simplifiée - 105, avenue du Général Eisenhower - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 418929725
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522661 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476750 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours ; mesureurs, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de pression, appareils et instruments de physique, détecteurs, jauges, sondes à usages scientifiques, émetteurs de signaux électriques, enregistreurs de pression, appareils pour l'analyse non à usage médical ; dynamomètres, inclinomètres, manomètres, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, densimètres, baromètres, balances, appareils pour la mesure de distance ; circuits imprimés, circuits intégrés, semi-conducteurs, condensateurs, contacts électriques, fibres optiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils dentaires électriques, appareils de physiothérapie, sondes à usage médical, sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, spiromètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dispositifs de commande pour bateaux, circuits hydrauliques pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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