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Marques déposées par monsieur Méar Xavier
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Damona
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damona
M. Méar Xavier, Agissant pour le compte de la société Damona en cours de formation

Numéro de dépôt :
4019179
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/07/2023

Présentation de la marque Damona

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur Méar Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Damona » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Méar Xavier domicilié(e) 12 Rue des châtaigniers - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Méar Xavier domicilié(e) 12 Rue des châtaigniers - 35520 - MELESSE - France.

La marque Damona a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damona est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. Méar Xavier, Agissant pour le compte de la société Damona en cours de formation - 12 Rue des châtaigniers - 35520 - MELESSE - France


M. Méar Xavier - 12 Rue des châtaigniers - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.