Déposée le 25 septembre 2002 par MEALARES Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RESTO CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est MEALARES Claude, domicilié(e) 15, rue Jean Baffier, agissant au nom et pour le compte de la société MEAKOM INNOVATIONS en cours de formation.,18400 SAINT-FLORENT-SUR-CHER - 18400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque RESTO CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO CHAT est expirée depuis le 25 septembre 2012.
MEALARES Claude - 15, rue Jean Baffier, agissant au nom et pour le compte de la société MEAKOM INNOVATIONS en cours de formation.,18400 SAINT-FLORENT-SUR-CHER - 18400 - France
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377833 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589300 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 26 février 2013 - Changement de dénomination n°595601 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26
Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614204 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Distributeurs mécaniques de produits alimentaires pour animaux. Distributeurs automatiques de produits alimentaires pour animaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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