Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUSTER-COVER
MeadWestvaco Packaging Systems, LLC. Société américaine

Numéro de dépôt :
1370733
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2016

Présentation de la marque CLUSTER-COVER

Déposée le 16 septembre 1986 par la société MeadWestvaco Packaging Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUSTER-COVER »

Le déposant est la société MeadWestvaco Packaging Systems domicilié(e) 11013 West Broad Street GLEN ALLEN, VA 23060-5937,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322440) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322440) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUSTER-COVER est expirée depuis le 16 septembre 2016.

MeadWestvaco Packaging Systems a également déposé les autres marques suivantes : ARROWPAK


MeadWestvaco Packaging Systems, LLC. Société américaine - 11013 West Broad Street GLEN ALLEN, VA 23060-5937,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322440) - États-Unis


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322440) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322440 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation n°2072502 - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420615 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386098 - Publication au BOPI 2004-02-03

Boîtes et caisses en carton ondulé et matière plastique et leurs composants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.