Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUFERTIL
MEAC S.A.

Numéro de dépôt :
93473714
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque SOLUFERTIL

Déposée le 24 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEAC domicilié(e) 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand VANDON MEAC S.A. - France.

La marque SOLUFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUFERTIL est expirée depuis le 24 juin 2003.

MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCAVRU , (Marque figurative) , DAMIMAG , 36 SPOT , PASTROLIGO , DOLMAG , CALCOVER , ENGRAIDAL , NEUTRALCAL , BASICAL


MEAC S.A. - 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


Bertrand VANDON MEAC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, amendements